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Des mots sur les maux

Jean-Pierre Clavier
Annuaire de droit maritime et océanique, 2018, 36, pp.543
Journal articles hal-03658259v1

Droit du commerce électronique : sites web, blockchains, publicité digitale, contrats électroniques et données personnelles

Jean-Pierre Clavier , Alexandra Mendoza-Caminade
Bruylant, 353 p., 2019, 978-2-39013-214-1
Books hal-03479037v1

Les droits de propriété industrielle au sein de l'accord économique et commercial global

Jean-Pierre Clavier
Liber amicorum : mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul, Dalloz, p. 207-218, 2017, 978-2-247-17372-3
Book sections hal-03438557v1

La légitimité de la propriété intellectuelle

Jean-Pierre Clavier
Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, HS62, pp.11
Journal articles halshs-02487497v1

Les communautés numériques de supporters

Gaylor Rabu , Jean-Pierre Clavier
Presses Universitaires d'Aix-Marseille - Centre de droit du sport. Sport et droit du numérique, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, pp.193-243, 2020, 978-2-7314-1182-9
Book sections hal-03124325v1

Cession et compensation de créances connexes : comment concilier les intérêts du cédé et du cessionnaire ?

Jean-Pierre Clavier
Recueil Dalloz, 1997, 08, pp.95
Journal articles halshs-02204621v1

Prédire la récidive ? A propos du logiciel Compas,

Pierre-Jérôme Delage , Jean-Pierre Clavier
L’algorithmisation de la justice,, Larcier, pp.193-200, 2020, Création Information Communication
Book sections halshs-03970176v1

Dictionnaire de droit de la propriété intellectuelle

Jean-Pierre Clavier , Carine Bernault
Ellipses, 2015, Jean-Pierre Scarano, 9782729889920
Books halshs-01218733v1

L'algorithmisation de la justice

Jean-Pierre Clavier
Jean-Pierre Clavier. Larcier, 2020, Création Information Communication, 9782807922310
Books hal-03668898v1

Dans quelle mesure l'acquéreur substitué dans une promesse de vente d'immeuble peut-il opposer son droit au vendeur ?

Jean-Pierre Clavier
Recueil Dalloz, 1994, 43, pp.597
Journal articles halshs-02203958v1

Droit des marques

Jean-Pierre Clavier , Nathalie Martial-Braz , Célia Zolynski
Recueil Dalloz, 2014, 05, pp.326
Journal articles halshs-02213989v1

Fiches de Droit de la propriété intellectuelle

Jean-Pierre Clavier , Audrey Lebois , Carine Bernault
Ellipses, 276 p., 2021, Fiches, 978-2-340-06143-9
Books hal-04029972v1

Point de solidarité familiale en matière d'usage sérieux

Jean-Pierre Clavier
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2016, 04, pp.200
Journal articles halshs-02227288v1

Le droit du commerce électronique

Alexandra Mendoza-Caminade , Jean-Pierre Clavier
Larcier, 2019, 9782390132141
Books hal-02519653v1

Droit des marques

Jean-Pierre Clavier , Nathalie Martial-Braz , Célia Zolynski
Recueil Dalloz, 2018, 09, pp.479
Journal articles halshs-02216047v1

Droit des marques

Jean-Pierre Clavier , Nathalie Martial-Braz , Célia Zolynski
Recueil Dalloz, 2015, 04, pp.230
Journal articles halshs-02214515v1

Droit des marques

Jean-Pierre Clavier
Recueil Dalloz, 2020, 08, pp.451
Journal articles halshs-02497344v1

La publicité par voie électronique

Jean-Pierre Clavier
L'entreprise face aux défis du numérique, Mare et Martin, 2018, 978-2-84934-391-3
Book sections hal-03438302v1
Image document

Les dérogations au monopole en droit des brevets

Jean-Pierre Clavier
Aspects juridiques de la valorisation des denrées alimentaires - Aspectos juridicos de la valorizacion de los productos alimentarios, 2012, 9782918382065
Book sections hal-01081968v1

Droit des marques

Jean-Pierre Clavier , Nathalie Martial-Braz , Célia Zolynski
Recueil Dalloz, 2017, 06, pp.318
Journal articles halshs-01843909v1

Droit des marques

Jean-Pierre Clavier , Nathalie Martial-Braz
Recueil Dalloz, 2019, 08, pp.453
Journal articles halshs-02450075v1

Fiches de droit de la propriété intellectuelle

Carine Bernault , Jean-Pierre Clavier
Ellipses, 220 p., 2016, 9782340-014107
Books halshs-01353961v1

Les dépôts multiples en droit des marques

Jean-Pierre Clavier
Pensée le droit de la pensée, Mélanges en l'honneur de Michel Vivant, Dalloz, 2020, 978-2-247-20314-7
Book sections hal-03438273v1

Droit des marques

Jean-Pierre Clavier
Recueil Dalloz, 2022, 09, pp.482
Journal articles halshs-03601340v1

Droit des marques

Jean-Pierre Clavier
Recueil Dalloz, 2021, 08, pp.443
Journal articles halshs-03155108v1

Droit des marques

Jean-Pierre Clavier , Nathalie Martial-Braz , Célia Zolynski
Recueil Dalloz, 2016, 07, pp.396
Journal articles halshs-02215390v1

Table ronde "Impression 3D et propriété intellectuelle

Carine Bernault , Jean-Pierre Clavier , Olivier Japiot , Vladimir Ritz , Benoit Furet
Table ronde "Impression 3D et propriété intellectuelle", Faculté de droit et des sciences politiques - Université de Nantes; IRDP, Jan 2017, Nantes France
Conference papers halshs-01502362v1