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493 Results

« Voyages à forfait : notion de « circonstances exceptionnelles et inévitables »

Sandrine Drapier
Actu-Juridique.fr, 2023
Journal articles hal-04194782v1
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Le suivi, le contrôle et la surveillance des activités de pêche de l'Union européenne : les faiblesses d'un système ambitieux

Gabrielle Casile
Neptunus, 2023, Neptunus e-revue, 29 (2023-2), 15 p
Journal articles halshs-04148455v2
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La fiscalité des activités maritimes dans l’union européenne : la complexité de la lutte contre les distorsions de concurrence dans un secteur mondialisé

Isabelle Armelle Oum Likound
Droit. Nantes Université, 2023. Français. ⟨NNT : 2023NANU3007⟩
Theses tel-04189169v1
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Les navires-hôpitaux français aux XIXe et XXe siècles

Ludmila Fagot
Neptunus, 2023, Neptunus-e revue, 29 (2023/2), 23 p
Journal articles halshs-04148447v1

« La protection de la biodiversité marine en Haute mer », Entretien pour la rubrique « Focus sur… », Dalloz - Actu Étudiants

Valérie Boré Eveno
2023
Scientific blog post halshs-04124876v1

« Fin des négociations “BBNJ” à l’ONU : enfin un traité pour protéger la biodiversité marine en haute mer ! », Blog du Club des juristes

Valérie Boré Eveno , Pascale Ricard
2023
Scientific blog post halshs-04124874v1
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« L’épilogue de l’affaire de l’Azura », obs. sous Cour de cassation, ch. crim., 6 décembre 2022, n°21-85.948

Yann Tephany
2023, pp.103-115
Other publications halshs-04150763v1
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L'impact de la convention du travail maritime (mlc 2006) de l'OIT sur le droit du travail maritime en chine

Duy Linh Nguyen Hoang
Annuaire de droit maritime et océanique, 2023, XLI, pp.183-200
Journal articles hal-04173254v1
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La Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique

Antoine Maniatis
Neptunus, 2023, 29 (1), pp.1-9
Journal articles halshs-04037919v1
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Transmanche et concurrence sociale : Rattachements d'artifice et retour à la réalité ?

Patrick Chaumette
Annuaire de droit maritime et océanique, 2023, XLI, pp.139-181
Journal articles hal-04173249v1
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Accord OMC sur les subventions à la pêche : une souris est née

Joelle Philippe
Neptunus, 2023, 29 (1), pp.1-5
Journal articles hal-04009891v1

« L’effet utile et l’interprétation en droit international »

Valérie Boré Eveno
Monnier (S.). L’effet utile : méthode d’interprétation ou outil d’émancipation du juge ?, Institut Universitaire Varenne, pp. 79-100, 2023, coll. Transition & Justice
Book sections hal-04010860v1

« Climat : risques de submersion des ports, quelles responsabilités »

Sandrine Drapier
Annuaire de droit maritime et océanique, 2023, pp.109
Journal articles hal-04095261v1
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Les mesures contre la pêche illicite non déclarée et non réglementée (INN) dans l'espace maritime commun ouest africain

Hervé Endomo Endomo
Neptunus, 2023, 29 (2), pp.1-21
Journal articles hal-04207146v1

La convention du travail maritime de l’OIT et ses amendements : la protection effective des gens de mer par temps de crise

Alexandre Charbonneau , Patrick Chaumette , Camille Percher
Droit Social, 2023, pp.29-37
Journal articles hal-04095437v1
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Nature et contrôles des navires humanitaires privés

Patrick Chaumette
Neptunus, 2023, 29 (1), pp.1-10
Journal articles hal-04009879v1
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De l'imbrication du Droit de la Mer et de la politique étrangère en Méditerranée orientale

Aris Marghelis
Caligiuri, Andrea; Cataldi, Giuseppe; Ros, Nathalie. L’évolution du droit de la mer : Réflexions à l'occasion du 20ème anniversaire de l'AssIDMer (2001-2021), Editoriale Scientifica, pp.75-89, 2023, Cahiers de l’Association internationale du Droit de la Mer 10, 979-12-5976-559-8
Book sections hal-04117943v1

Quel statut pour les travailleurs de l’exploitation minière exerçant en haute mer ?, Droit Maritime Français, 2023, pp 167-177

Sylvain Mercoli
Droit Maritime Français, 2023, 2023 (1), pp. 167-177
Journal articles hal-04120674v1

« Propos introductifs »

Valérie Boré Eveno
in Boré Eveno (V.). Elévation du niveau de la mer et droit international : De l'adaptation à l'action, Pedone, pp. 17-24, 2022
Book sections hal-04010857v1
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« La réparation du préjudice écologique résultant d’une pollution marine par hydrocarbures », obs. sous Cour de cassation, ch. crim., 25 janvier 2021, n°21-84.366

Yann Tephany
2022, pp.1043-1049
Other publications halshs-04150711v1

Elévation du niveau de la mer et droit international : De l'adaptation à l'action

Valérie Boré Eveno
Pedone, 276 p., 2022
Books hal-04010854v1
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Vers un devoir de vigilance numérique (ou comment intégrer le problème de la pollution numérique dans la gouvernance des entreprises)

Caroline Devaux , Jean-Philippe Nicolaï
Revue interdisciplinaire droit et organisations, 2022, 4, pp.13-32. ⟨10.34699/rido.2022.17⟩
Journal articles hal-04190349v1

Secrets of free ports : a major risk ?

Sandrine Drapier
7th international meeting of the governance of the Atlantic ports, Oct 2022, Santander, Spain
Conference papers hal-03851643v1

Lettre de l’espace OAPI - Le nouvel essor des indications géographiques à l’aune de l’Acte de Bamako

Ampah Johnson-Ansah
Propriétés intellectuelles, 2022, 85, pp.92
Journal articles hal-04194805v1

« Montée des eaux dans les ports : quelles responsabilités ? »

Sandrine Drapier
VII Coloquio Internacional de La Gobernanza de los Puertos Atlánticos (siglos XIV-XXI), Aug 2022, ROSARIO, Argentine
Conference papers hal-03775872v1

La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, 40 ans après : le droit de la mer à l’épreuve des relations internationales et de la géopolitique ? Les cas de la mer de Chine méridionale, de la Méditerranée orientale et de l’Arctique

Aris Marghelis
Les 40 ans de la Convention des Nations-Unies sur le Droit de la Mer, Aix-Marseille Université, Jun 2022, Aix, France
Conference papers hal-03783481v1

Sustainable development : Towards a socialization of environmental risks ?

Sandrine Drapier
“Sustainability in Contemporary Europe – a Changing Agenda? Definitions, Assumptions and Impact”, Jun 2022, ANGERS, France
Conference papers hal-03693832v1

« Le Droit face au préjudice écologique »

Sandrine Drapier
«Voisins : frontière, proximité et vivre ensemble en Europe », Jun 2022, LE MANS, France
Conference papers hal-03693820v1

A l'école aixoise de droit maritime

Martin Ndendé
Le Droit Maritime Français, 2022, 847, pp.529-534
Journal articles hal-03790222v1
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L’impact du changement climatique sur la réglementation des pêches

Pierre Maizières
Neptunus, 2022, 28 (4), pp.1-16
Journal articles hal-04012758v1