« Voyages à forfait : notion de « circonstances exceptionnelles et inévitables »
Sandrine Drapier
Actu-Juridique.fr , 2023
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Le suivi, le contrôle et la surveillance des activités de pêche de l'Union européenne : les faiblesses d'un système ambitieux
Gabrielle Casile
Neptunus , 2023, Neptunus e-revue, 29 (2023-2), 15 p
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La fiscalité des activités maritimes dans l’union européenne : la complexité de la lutte contre les distorsions de concurrence dans un secteur mondialisé
Isabelle Armelle Oum Likound
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Les navires-hôpitaux français aux XIXe et XXe siècles
Ludmila Fagot
Neptunus , 2023, Neptunus-e revue, 29 (2023/2), 23 p
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« La protection de la biodiversité marine en Haute mer », Entretien pour la rubrique « Focus sur… », Dalloz - Actu Étudiants
Valérie Boré Eveno
2023
Scientific blog post
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« Fin des négociations “BBNJ” à l’ONU : enfin un traité pour protéger la biodiversité marine en haute mer ! », Blog du Club des juristes
Valérie Boré Eveno
,
Pascale Ricard
2023
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« L’épilogue de l’affaire de l’Azura », obs. sous Cour de cassation, ch. crim., 6 décembre 2022, n°21-85.948
Yann Tephany
2023, pp.103-115
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L'impact de la convention du travail maritime (mlc 2006) de l'OIT sur le droit du travail maritime en chine
Duy Linh Nguyen Hoang
Annuaire de droit maritime et océanique , 2023, XLI, pp.183-200
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La Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique
Antoine Maniatis
Neptunus , 2023, 29 (1), pp.1-9
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Transmanche et concurrence sociale : Rattachements d'artifice et retour à la réalité ?
Patrick Chaumette
Annuaire de droit maritime et océanique , 2023, XLI, pp.139-181
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Accord OMC sur les subventions à la pêche : une souris est née
Joelle Philippe
Neptunus , 2023, 29 (1), pp.1-5
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« L’effet utile et l’interprétation en droit international »
Valérie Boré Eveno
Monnier (S.). L’effet utile : méthode d’interprétation ou outil d’émancipation du juge ? , Institut Universitaire Varenne, pp. 79-100, 2023, coll. Transition & Justice
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« Climat : risques de submersion des ports, quelles responsabilités »
Sandrine Drapier
Annuaire de droit maritime et océanique , 2023, pp.109
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Les mesures contre la pêche illicite non déclarée et non réglementée (INN) dans l'espace maritime commun ouest africain
Hervé Endomo Endomo
Neptunus , 2023, 29 (2), pp.1-21
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La convention du travail maritime de l’OIT et ses amendements : la protection effective des gens de mer par temps de crise
Alexandre Charbonneau
,
Patrick Chaumette
,
Camille Percher
Droit Social , 2023, pp.29-37
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Nature et contrôles des navires humanitaires privés
Patrick Chaumette
Neptunus , 2023, 29 (1), pp.1-10
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De l'imbrication du Droit de la Mer et de la politique étrangère en Méditerranée orientale
Aris Marghelis
Caligiuri, Andrea; Cataldi, Giuseppe; Ros, Nathalie. L’évolution du droit de la mer : Réflexions à l'occasion du 20ème anniversaire de l'AssIDMer (2001-2021) , Editoriale Scientifica, pp.75-89, 2023, Cahiers de l’Association internationale du Droit de la Mer 10, 979-12-5976-559-8
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Quel statut pour les travailleurs de l’exploitation minière exerçant en haute mer ?, Droit Maritime Français, 2023, pp 167-177
Sylvain Mercoli
Droit Maritime Français , 2023, 2023 (1), pp. 167-177
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« Propos introductifs »
Valérie Boré Eveno
in Boré Eveno (V.). Elévation du niveau de la mer et droit international : De l'adaptation à l'action , Pedone, pp. 17-24, 2022
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« La réparation du préjudice écologique résultant d’une pollution marine par hydrocarbures », obs. sous Cour de cassation, ch. crim., 25 janvier 2021, n°21-84.366
Yann Tephany
2022, pp.1043-1049
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Elévation du niveau de la mer et droit international : De l'adaptation à l'action
Valérie Boré Eveno
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Vers un devoir de vigilance numérique (ou comment intégrer le problème de la pollution numérique dans la gouvernance des entreprises)
Caroline Devaux
,
Jean-Philippe Nicolaï
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Secrets of free ports : a major risk ?
Sandrine Drapier
7th international meeting of the governance of the Atlantic ports , Oct 2022, Santander, Spain
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Lettre de l’espace OAPI - Le nouvel essor des indications géographiques à l’aune de l’Acte de Bamako
Ampah Johnson-Ansah
Propriétés intellectuelles , 2022, 85, pp.92
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« Montée des eaux dans les ports : quelles responsabilités ? »
Sandrine Drapier
VII Coloquio Internacional de La Gobernanza de los Puertos Atlánticos (siglos XIV-XXI) , Aug 2022, ROSARIO, Argentine
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La Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, 40 ans après : le droit de la mer à l’épreuve des relations internationales et de la géopolitique ? Les cas de la mer de Chine méridionale, de la Méditerranée orientale et de l’Arctique
Aris Marghelis
Les 40 ans de la Convention des Nations-Unies sur le Droit de la Mer , Aix-Marseille Université, Jun 2022, Aix, France
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Sustainable development : Towards a socialization of environmental risks ?
Sandrine Drapier
“Sustainability in Contemporary Europe – a Changing Agenda? Definitions, Assumptions and Impact” , Jun 2022, ANGERS, France
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« Le Droit face au préjudice écologique »
Sandrine Drapier
«Voisins : frontière, proximité et vivre ensemble en Europe » , Jun 2022, LE MANS, France
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A l'école aixoise de droit maritime
Martin Ndendé
Le Droit Maritime Français , 2022, 847, pp.529-534
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L’impact du changement climatique sur la réglementation des pêches
Pierre Maizières
Neptunus , 2022, 28 (4), pp.1-16
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